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Utilisation des services

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Responsabilités de l’utilisateur

Chaque utilisateur s’engage à utiliser le site de façon honnête et sécurisée.

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  Ne pas communiquer d’informations fausses ou trompeuses lors de l’inscription.

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  Protéger ses identifiants d’accès et signaler toute utilisation frauduleuse.

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Usages interdits

Certains usages du site sont strictement prohibés.

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  Transmettre des contenus illicites, injurieux, diffamatoires ou contraires à l’ordre public.

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  Détourner ou tenter de contourner les dispositifs de sécurité du site.

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  Extraire ou réutiliser de façon systématique tout ou partie des contenus sans autorisation.

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  Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle du site ou des tiers.

Contenus utilisateurs

Les contributions déposées par les utilisateurs restent sous leur responsabilité et ne doivent enfreindre aucune loi ni droit de tiers.

Limitation et avertissements légaux

L’utilisation du site se fait aux risques et périls de l’utilisateur. Certaines informations peuvent évoluer sans préavis.

Limitation de responsabilité

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Indemnisation

Tout utilisateur s’engage à indemniser Zalenexion en cas de recours ou litige lié à un usage fautif ou illégal du site.

Résolution des litiges et médiation

En cas de différend, nous privilégions une résolution amiable avant toute action judiciaire.

Arbitrage

En l’absence d’accord amiable, le litige pourra être soumis à un médiateur compétent ou à une procédure d’arbitrage.

Le recours à l’arbitrage n’exclut pas d’autres modes de résolution prévus par la loi.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont régies par la loi française. Tout litige relèvera de la compétence des tribunaux de Paris.

Résiliation

Nous pouvons suspendre ou résilier l’accès au site en cas de non-respect des conditions ou d’utilisation abusive.

Modifications

Zalenexion se réserve le droit de modifier les conditions à tout moment. Les changements prennent effet dès leur publication.

Divisibilité

Si une clause est jugée invalide, les autres dispositions restent en vigueur.

Intégralité de l’accord

Ce document constitue l’accord complet entre l’utilisateur et Zalenexion concernant l’utilisation du site.